Le revenu du contribuable provientdes bénéfices du travail, des activités économiqueset du capital (mobilier et immobilier), outre les bénéficeset les pertes patrimoniales, ainsi que les revenus imputés. Unesérie de revenus exonérés de l'Impôt est égalementconsidérée.
Avec le calcul des revenus intégraux et les frais déductibles correspondant à chaque classe de revenu, ainsi que l'application des traitements spécifiques (bonifications sur le revenu du travail, le nombre d'années pendant lesquelles ces revenus ont été générés, l'actualisation de la valeur d'achat, le réinvestissement pour un logement habituel, la compensation et l'intégration des revenus,...) s'établit le revenu imposable de l'Impôt composé par le revenu imposable général et le revenu imposable spécial.
Le revenu imposable spécial est constitué par les bénéfices et les pertes patrimoniales générées pendant plus d'un an et mises en évidence à l'occasion des transmissions des éléments patrimoniaux.
Après avoir calculé le revenu imposablegénéral, on obtient l'assiette de l'imposition, qui est lerésultat des réductions pour paiement des pensions compensatoireset des annuités pour aliments, apport aux mutuelles, plans de pensions,organismes de prévision sociale, et paiement d'Impôts conjoint.
Au revenu imposable s'applique l'échellede l'Impôt pour obtenir le taux intégral. Au revenu imposablespécial, qui coïncide avec le revenu imposable spécialest appliqué le type d'impôt spécial de 15%.
L'échelonnage des impôts comprend six tronçons qui vont de 15% (taux marginal minimum) à 48% (taux marginal maximum) pour les plus grands revenus.
Les retenues pertinentes s'appliquent après le calcul du taux intégral. Ces retenues sont: les retenues familiales(descendants à charge, paiement d'annuités pour aliments aux enfants et ascendants habitant avec le contribuable), les retenues pour invalidité, pour investissements et financement de l'achat du logement habituel, les retenues au titre du loyer du logement habituel, des activités économiques, au titre de la participation des travailleurs dans l'entreprise, des donations, de la double imposition et autres.
Le résultat de la soustraction du taux intégral du montant des retenues applicables représente le taux liquide, c'est à dire, le montant à payer par le contribuable.
Finalement, le résultat de la liquidationsera égal à la différence entre ce taux liquide etles sommes versées en acompte pour cette liquidation.
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SCHEMADE BASE DE L'IRPF
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REVENU DU CONTRIBUABLE
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- Revenus du travail
- Revenus des activités économiques
- Revenus du capital
- Pertes et profits patrimoniaux
- Imputation des revenus
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REVENU IMPOSABLE
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Revenu imposable général
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Revenu imposable spécial
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Réductions:
- Pour paiement de pensions compensatoireset d'annuités pour aliments
- pour apports à l'EPSV et les plans de pensions
- pour paiement conjoint
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coïncide avec le revenu imposable spécial
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REVENUIMPOSABLE
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Revenu imposable général
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Revenu imposable général
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Application de l'échellede l'impôt
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Application du type spécialde 15%
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TAUX INTEGRAL
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Déductions:
- déductions familiales
- déductions pour handicap
- déductions pour logement habituel
- déductions pour développementd'activité économique
- déductions pour donations
- déductions pour double imposition
- autres déductions
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TAUX LIQUIDE
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PAIEMENTS EN ACOMPTE
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RESULTAT DE LA LIQUIDATION
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