Au sujet de la résidence en Espagne, ils existent deux régimes. Le premier est le Régime communaitaire qui affecte à tous les citoyens des pays de l’Union Européene. Pour les personne du reste des pays, il est appliqué le Régime Géneral d’extranéité.

Le Régime Communautaire

Ceci est valable pour les ressortissants des pays suivants: Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Slovaquie, Slovénie, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hollande, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pologne, Portugal, Royaume-Uni, République Tchèque, Roumanie et Suède. Sont concernés également les ressortissants de l’Espace Economique Européen: Norvège, Islande et Liechtenstein et ceux de la Confédération Suisse.

Les ressortissants de l’Union Européenne ou De l’Espace Économique Européen Uniquement doivent solliciter l’inscription sur Le Régistre Central des Étrangers, on leur Donne un certificat d’engistrement, s’ils vont Résider en territoire espagnol pour une Période supérieure à trois mois.

LE RÉGIME COMMUNAITAIRE S’APPLIQUE AUSSI AUX PARENTS SUIVANTS DES CITOYENS DES PAYS MENTIONNÉS:

• Au conjoint, toujours que l'accord n'ait pas échu ou la déclaration de nullité des liens matrimonials, divorce ou séparation légale est faite.
• Au conjoint avec lequel s'est maintenu une union analogue à celle matriminiale inscrite dans un registre public établi à cet effet dans un état membre de l’Union Europèen ou un Etat qui fait partie de l’Espace Economique Europèen, qui empêche la possibilité des deux registres simultanés audit État, et toujours que ladite inscription n’est pas annulèe.
• Aux déscendants directs et ceux du conjoint ou du partenaire inscrit tant que l'accord n'ait pas échu ou la déclaration de nullité des liens matrimonials , divorce ou séparation légale, ayant moins de 21 ans, ceux qui dépassent cet âge qui vivent à charge de leurs parents ou qui sont incapables.
• Aux déscendants directs et ceux du conjoint ou du partenaire inscrit tant que l'accord n'ait pas échu ou la déclaration de nullité des liens matrimonials , divorce ou séparation légale.

Les membres de la famille des ressortissants De l’Union Européenne doivent évidemment Solliciter la Carte de Séjour de Membre de la Famille d’un Citoyen de l’Union, et ils sont Assujettis à des conditons d’entrée comme les autres étrangers.

Le permis de séjour accordé est de cinq ans.

La demande permet de résider et travailler tant pour le compte d’un tiers ou bien à sa propre compte (exception faite pour les personnes ayant moins de 16 ans, et les descendants ayant plus de21 ans qui vivent à leurs charge et tous les autres descendants dépendants de leurs parents)

OÙ S’ADRESSER ?

Ils la sollicite au Commisariat du Corps National de Police, Bureau des Étrangers:

• Vitoria-Gasteiz
• Bilbao
• Donostia-San Sebastián
• Irun

Regime Général de la Loi sur l'Immigration

Une personne étrangère peut être en Espagne dans la situation de séjour ou dans la situation de résidence.

Ce Régime Général d’Extranéité est établi pour tous les étrangers qui ne sont pas communautaires ou les membre de la famille des communautaires et qui non plus se trouvent dans le cadre d’asile et refuge.

Comme norme générale tous les permis de cette Loi sur l'immigration vont de paire avec la concession préalable du visa correspondant, qui est personnellement sollicité dans les missions diplomatiques espagnoles dans les pays d'origine.

Il y a deux types de permis: le Permis de Travail et de Résidence et le Permis de Résidence:

Les Permis de résidence peuvent être:

• des permis de Résidence pour Regroupement familial.
• des permis de Résidence pour Implantation sociale.
• des permis de Résidence pour Implantation au travail.
• des permis de Résidence pour Circonstance exceptionnelles ou humanitaires.
• des permis de Résidence permanente.

D'autre part, il existe aussi une Autorisation dans le cadre des recherches et des études, qui n'implique pas une situation de résidence mais de séjour.

OÙ S’ADRESSER ?

Pour les consultations sur comment obtenir ces autorisations, les étrangers peuvent s’addresser au Service d’Attention Juridique-Sociale:

• Téléphone: 900 840 126
  Horaire: 09:00 - 14:00

Ce service est gratuit.

• Courrier électronique:           immigrazioa-asesoria@ej-gv.es

Carte d’identité Étranger

C'est la carte physique sur laquelle apparaît l'Autorisation de Résidence et du Travail ou l'Autorisation de Résidence. Une fois les dites autorisations sont accordées par une décision ferme, la carte peut être sollicité.

Cette Carte porte la photo, les empreintes digitales, le Numéro d’identification Étranger (NIE) et d’autres coordonnées d’identité de l’intéressé.